2023

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 16 novembre 2023

• Ordre du jour

• Liste des délibérations

• DELIB-2023-126 - Approbation des Lignes Directrices de Gestion 2023-2026 suite à l’avis du Comité Social Territorial
• DELIB-2023-127 - Approbation des modalités d’attribution du CIA suite à l’avis du Comité Social Territorial
• DELIB-2023-128 - Mise à jour du tableau des effectifs communautaires
• DELIB-2023-129 - Modification de temps de travail d’un agent social à temps non complet
• DELIB-2023-130 - Choix des ratios liés à l’avancement de grades des différents cadres d’emplois communautaires
• DELIB-2023-131 - Portage communautaire des démarches de gestion des 4 sites Natura 2000
• DELIB-2023-132 - Subventions Vie Associative et Communication - Année 2023 (solde)
• DELIB-2023-133 - Adoption RPQS 2022
• DELIB-2023-134 - Adoption RAD 2022
• DELIB-2023-135 - Modification du Plan Prévisionnel de Renouvellement des contrats DSP avec Veolia eau
• DELIB-2023-136 - Appel à projets Efficience et économie eau AEAG - Demande de financement
• DELIB-2023-137 - Acquisitions foncières avec le PnC des captages AEP de la commune de Cans et Cévennes
• DELIB-2023-138 - Réhabilitation de l’assainissement collectif Mas Saint Chély - Validation du projet
• DELIB-2023-139 - Décision Modificative 2023-02 - Budget Annexe SPANC
• DELIB-2023-140 - Attribution de fonds de concours au SDEE pour extension électrique pour réservoirs AEP
• DELIB-2023-141 - Avenant pour travaux supplémentaires aux marchés de mise en place de traitement sur 8 UDI
• DELIB-2023-142 - Demande de financement FRAT 2024 (archivage et mobilier)
• DELIB-2023-143 - Approbation des projets bourgs centre Occitanie Pyrénées Méditérranée des communes-membres
• CLECT - Attribution de Compensation - Validation des montants définitifs 2023 - Ajournée
• DELIB-2023-144 - Fonds de concours Pumptrack de Meyrueis
• DELIB-2023-145 - Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits des droits de place de l'aire d'accueil des gens du voyage de Florac

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 28 septembre 2023

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations

• DELIB_2023-102 - Admission en non-valeur Budget Principal
• DELIB_2023-103 - Décision modificative 2023-01 - Budget Principal
• DELIB_2023-104 - Modalités d’utilisation des véhicules du parc communautaire
• DELIB_2023-105 - Mise à jour du tableau des effectifs
• DELIB_2023-106 - Déclaration sans suite du marché de services pour l’assurance des risques statutaires du personnel du groupement de commandes de la Communauté de communes et de onze communes-membres
• DELIB_2023-107 - Participation de la Communauté de communes à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
• DELIB_2023-108 - Demande de financement des actions 2023-2024 du Grand Site de France auprès de le DREAL
• DELIB_2023-109 - Convention Contrat Local de Santé
• DELIB_2023-110 - Subventions 2023 – volet Solidarités
• DELIB_2023-111 - Décision modificative 2023-02 - Budget Annexe Maisons de santé
• DELIB_2023-112 - Convention de mise à disposition des locaux du Lieu d’Accueil Enfants Parents
• DELIB_2023-113 - Demande de financements au titre de la saison culturelle 2024 de la Genette Verte
• DELIB_2023-114 - Admission en non-valeur - Budget Annexe Régie Eau Et Assainissement
• DELIB_2023-115 - Admission en non-valeur - Budget Annexe SPANC
• DELIB_2023-116 - Attribution du marché relatif à l’élaboration du Schéma Directeur d’adduction en eau potable
• DELIB_2023-117 - Etude de faisabilité pour le diagnostic récupérateurs eau de pluie - Demande de financement DETR 2023
• DELIB_2023-118 - Décision modificative 2023-01 - Budget Annexe Régie Eau et Assainissement
• DELIB_2023-119 - Décision modificative 2023-01 - Budget Annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2023-120 - Cession des parties communes de la ZA Cocurès aux co-lotis - Avenant
• DELIB_2023-121 - Accord partenarial financier avec la commune de Hures la Parade : cession foncière projet Eco hameau
• DELIB_2023-122 - Répartition dérogatoire libre du FPIC 2023 au profit de la Communauté de communes
• DELIB_2023-123 - Accompagnement par l’ADEFPAT de la commune de Gorges du Tarn Causses - Ancien monastère
• DELIB_2023-124 - Approbation du Rapport de la CLECT 2023
• DELIB_2023-125 - Modification des statuts du SICTOM des Bassins du Haut-Tarn à la suite de l’acception de la demande d’intégration de la Communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 1er juin 2023

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations

• DELIB_2023-079 - Décision modificative 2023-01 Budget Annexe SPANC
• DELIB_2023-080 -Décision modificative 2023-01 Budget Annexe Maison de santé
• DELIB_2023-081 - Approbation du Budget primitif 2023 de l’Agence d’Attractivité Touristique Gorges Causses Cévennes
• DELIB_2023-082 -Actualisation des tarifs de la taxe de séjour à compter de la saison 2024
• DELIB_2023-083 -Adhésion au groupement de commandes pour la consultation des marchés d’assurance statutaire pour la Communauté de communes et les communes-membres
• DELIB_2023-084 -Modification du tableau des effectifs à la suite d’un recrutement
• DELIB_2023-085 -Validation du Schéma d’accueil des camping-cars et véhicules aménages au titre du Grand Site de France
• DELIB_2023-086 -Approbation de la convention de préfiguration du Contrat Local de Santé
• DELIB_2023-087 -Convention concernant la gestion de la régie de l’Aire d’accueil des gens du voyage et convention de mise à disposition de personnel s’y rapportant
• DELIB_2023-088 -Convention relative à une délégation de compétence en matière de transport scolaire avec la Région Occitanie
• DELIB_2023-089 -Demande de financement relative à l’élaboration du Schéma directeur d’adduction en eau potable
• DELIB_2023-090 -Avenant au contrat DSP Eau
• DELIB_2023-091 -Demande de financement agence de l’eau Adour Garonne pour l’acquisition de matériels hydro économes
• DELIB_2023-092 - Repise de la piste de la retenue de Berre - Demande de financement au titre de la DETR 2023
• DELIB_2023-093 -Approbation du règlement actualisé des Aides à l’immobilier d’entreprise
• DELIB_2023-094 -Délégation d’octroi de l’aide à l’immobilier d’entreprise et convention s’y rapportant
• DELIB_2023-095 -Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la CCI Lozère
• DELIB_2023-096 -Rétrocession des parties communes de la ZA de Cocurès aux co-lotis
• DELIB_2023-097 -Convention généralisée d’Éducation artistique et culturelle
• DELIB_2023-098 -Actualisation des tarifs de la genette verte
• DELIB_2023-099 -Autorisation donnée au Président d’ester en justice
• DELIB_2023-100 -Désignation d’un représentant communautaire au sein de la commission Chasse du Parc national des Cévennes
• DELIB_2023-101 -Positionnement concernant la demande d’intégration de la CC Cévennes au Mont Lozère au SICTOM des Bassins du Haut Tarn

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 6 avril 2023

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations

• DELIB_2023-039 - Vote du projet de la taxe GEMAPI 2023
• DELIB_2023-040 - Vote des taux de fiscalité et TEOM 2023
• DELIB_2023-041 - Budget primitif 2023 - Budget principal
• DELIB_2023-042 - Budget primitif 2023 - Budget annexe Régie Eau et assainissement
• DELIB_2023-043 - Budget primitif 2023 - Budget annexe DSP Eau et assainissement
• DELIB_2023-044 - Budget primitif 2023 - Budget annexe SPANC
• DELIB_2023-045 - Budget primitif 2023 - Budget annexe Maisons de santé
• DELIB_2023-046 - Budget primitif 2023 - Budget annexe Genette verte
• DELIB_2023-047 - Budget primitif 2023 - Budget annexe ZA Cocurès
• DELIB_2023-048 - Cotisations et participations 2023
• DELIB_2023-049B - Régularisation de l'actif à l'Agence d'Attractivité Touristique
• DELIB_2023-050 - Transfert des emprunts àl'Agence d'Attractivité Touristique 
• DELIB_2023-051 - Approbation de la Charte engagement employeurs publics avec le CDG48
• DELIB_2023-052 - Validation de l'annexe financière partenariale 2023 - GSF
• DELIB_2023-053 - Demande de financement auprès de la DREAL au titre des actions complémentaires 2023 - GSF
• DELIB_2023-054 - Approbation des règlements de fonctionnement des crèches communautaires
• DELIB_2023-055 - Dispositif BAFA48
• DELIB_2023-056 - Lignes du nouveau Transport à la demande
• DELIB_2023-057 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec les associations gestionnaires des ALSH 2023
• DELIB_2023-058 - Subventions ALSH 2023
• DELIB_2023-059 - Conveniton de mise à disposition des locaux du Lieu d'Accueil Enfant Parent
• DELIB_2023-060 - Attribution des subventions 2023 - Volet Vie associatve et communication
• DELIB_2023-061 - Approbation des conditions de mise à disposition de matériels communautaires
• DELIB_2023-062 - Révision des tarifs du transport scolaire des élèves de Meyrueis à compter de la rentrée 2023
• DELIB_2023-063 - Attribution des subventions - Volet culture
• DELIB_2023-064 - Demande de subvention DETR - Améliration des ouvrages AEP
• DELIB_2023-065 - Attribution du marché pour la mise en place de traitement sur 8 UDI de distribution AEP
• DELIB_2023-066 - Demande de financement Agence de l'eau pour la mise en place de traitement sur 8 UDI de distribution AEP
• DELIB_2023-067 - Avenant de prolongation des travaux de la Rue du Thérond à Florac.
• DELIB_2023-068 - Modification des règlements de services eau et assainissement
• DELIB_2023-069 - Validation de l'avant projet de l'assainissement Mas Saint Chély et demande de financement
• DELIB_2023-070 - Positionnement pour le portage de la maîtrise d'oubrage des travaux d'optimisation de la ressource en eau
• DELIB_2023-071 - Acquisition foncière liée au local technique AEP de Jontanels
• DELIB_2023-072 - Demande de financement au CD48 pour les travaux d'aménagement de voirie dans les rues du Thérond, des Casernes et Notre-Dame à Florac-Trois-Rivières
• DELIB_2023-073 - Mise en place d'une servitude de passage pour l'accès au pompage d'eau potable de Burle
• DELIB_2023-074 - Convention L'OCCAL Energie avec la Région Occitanie
• DELIB_2023-075 - Aide à l'immobilier touristique - SAN Axelle et Yunus
• DELIB_2023-076 - Validaton du Contrat de réciprocité Ville-Montagne avec la Métropole de Montpellier
• DELIB_2023-077 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence d'Attactivité Touristique Gorges Causses Cévennes
• DELIB_2023-078 - Motion en faveur de l'apprentissage dans la Fonction publique territoriale

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 2 mars 2023 :

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations
•  
• DELIB_2023-012 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe Régie Eau et Assainissement
• DELIB_2023-013 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2023-014 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe SPANC
• DELIB_2023-015 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe Maisons de Santé
• DELIB_2023-016 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe Genette Verte
• DELIB_2023-017 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe ZA Cocurès
• DELIB_2023-018B - Compte Administratif 2022 - Budget Principal
• DELIB_2023-019 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe Régie Eau et Assainissement
• DELIB_2023-020B - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2023-021B - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe SPANC
• DELIB_2023-022 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe Maisons de Santé
• DELIB_2023-023 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe Genette Verte
• DELIB_2023-024 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe ZA Cocurès
• DELIB_2023-025B - Affectation des résultats budgétaires - Budget Principal
• DELIB_2023-026 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe Régie Eau et Assainissement
• DELIB_2023-027 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2023-028 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe SPANC
• DELIB_2023-029 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe Maisons de Santé
• DELIB_2023-030 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe Genette Verte
• DELIB_2023-031 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe ZA Cocurès
• DELIB_2023-032 - Débat d’Orientation Budgétaire 2023 (DOB)
• DELIB_2023-033 - Demande de subvention Natura 2000 (année 2023)
• DELIB_2023-034 - Demande de subvention DETR - Assainissement collectif Mas Saint Chély (Caussignac)
• DELIB_2023-035 - Convention pour l’instauration du dispositif de médiation de l’eau et l’assainissement
• DELIB_2023-036 - Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec Ispagnac (travaux de la traversée du village)
• DELIB_2023-037 - Motion concernant le devenir de la DFCI et les enjeux s’y rapportant à l’échelle du territoire communautaire
• DELIB_2023-038 - Motion concernant la réglementation renforcée et coordonnée relative à la gestion de la sécheresse sur le bassin Adour Garonne, en lien avec la pratique des activités sportives et de loisirs en eaux vives

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 9 février 2023 :

• Ordre du jour de la séance 

• Liste des délibérations

• DELIB_2023_001 - Mise à jour du tableau des effectifs communautaires
• DELIB_2023_002 - Convention de partenariat avec le CDG48 au titre de la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique
• DELIB_2023_003 - Candidature Label Grand Site de France - Validation des enjeux et du plan d’actions à 6 ans
• DELIB_2023_004 - Demande de subvention concernant la mission de classement des archives communautaires
• DELIB_2023_005 - Convention de partenariat avec l’Institut SupAgro Florac pour la mise à disposition de salles
• DELIB_2023_006 - Actualisation des conventions de mise à disposition des agents communaux
• DELIB_2023_007 - Modification de la convention optimisée d’évacuation des eaux usées de l’usine de Quézac
• DELIB_2023_008 - Restructuration du Rochefort : plan de financement complémentaire
• DELIB_2023_009 - Convention de partenariat avec le CAUE dans le cadre du projet de restructuration de l’unité de vinification
• DELIB_2023_010 - Renouvellement du contrat publicitaire avec la société INFOCOM - Véhicule électrique

• Procès-verbal de la séance

2022

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 8 décembre 2022 :

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations de la séance

• DELIB_2022_162 - Aide à l’immobilier d’entreprise : EURL Service Bois et Forêt
• DELIB_2022_163 - Aide à l’immobilier d’entreprise : SARL Montmirat
• DELIB_2022_164 - Aide à l’immobilier d’entreprise : SCI Le toit de Lario
• DELIB_2022_165 - Attribution du Marché de travaux de requalification de l’ancien hôtel du Rochefort
• DELIB_2022_166 - Avenant au Marché de maitrise d’œuvre lié aux travaux de requalification de l’ancien hôtel du Rochefort
• DELIB_2022_167 - Modification du règlement des subventions aux associations - Tiers lieux
• DELIB_2022_168 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la CUMA du Valdonnez et l’ADAPEI - Cotisation à Lozère Ingénierie
• DELIB_2022_169 - Partenariat avec le média local KWZ Tv (3 ans)
• DELIB_2022_170 - Régularisation du transfert des éléments d’actif entre les communes-membres et l’intercommunalité
• DELIB_2022_171 - Admission en non-valeur concernant des titres du Budget principal à la demande de Monsieur le Trésorier
• DELIB_2022_172 - Transfert à l’Agence d’Attractivité des éléments d’actif se rapportant aux activités sportives de pleine nature
• DELIB_2022_173 - Subvention d’équilibre 2022 au Budget annexe la Genette verte
• DELIB_2022_174 - Subvention d’équilibre 2022 au Budget annexe Maisons de santé
• DELIB_2022_175 - Décision Modificative 2022-02 au Budget principal
• DELIB_2022_176 - Décision Modificative 2022-02 au Budget annexe Maisons de santé
• DELIB_2022_177 - Décision Modificative 2022-03 au Budget annexe Régie AEP
• DELIB_2022_178 - Décision Modificative 2022-03 au Budget annexe DSP AEP
• DELIB_2022_179 - Révision tarifaire logement MSP Meyrueis pour les praticiens médicaux
• DELIB_2022_180 - Actualisation du tableau des effectifs
• DELIB_2022_181 - Convention de partenariat avec le CGD48 dans le cadre des recrutements
• DELIB_2022_182 - Quotas et avancement 2023
• DELIB_2022_183 - Attribution d’un marché d’animation et de gestion des 4 sites Natura 2000
• DELIB_2022_184 - CEL 2022 2023 : Modifications du règlement et attribution des subventions
• DELIB_2022_185 - Subvention exceptionnelle 2022 pour l’ALSH les P’tits Cailloux
• DELIB_2022_186 - Convention généralisée d’éducation artistique et culturelle avec la DRAC
• DELIB_2022_187 - Tarification Eau et Assainissement 2023
• DELIB_2022_188 - Avenant n°1 au Contrat de la DSP Eau potable avec Veolia pour l’intégration d’un tarif pour la vente d’eau brute
• DELIB_2022_189 - Transfert de l’emprunt traitement UV des captages de Cans et Cévennes au Budget annexe Régie AEP
• DELIB_2022_190 - Demande de subvention AEAG pour les dépenses de portage d’eau liées à la sècheresse de l’été 2022
• DELIB_2022_191 - Demande de financement FRAT 2023 - Assainissement non collectif Magistavols et Rampon
• DELIB_2022_192 - Actualisation de la désignation des représentants au sein des organismes extérieurs
• DELIB_2022_193 - Motion en faveur du projet de l'Observatoire météorologique du Mont Aigoual

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 20 octobre 2022 :

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations de la séance

• DELIB_2022_139 - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 1
• DELIB_2022_140 - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 2
• DELIB_2022_141B - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 3
• DELIB_2022_142 - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 4
• DELIB_2022_143 - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 5
• DELIB_2022_144 - Validation des allocations de compensation 2022 à la suite de la décision de révision libre retenue par la CLECT
• DELIB_2022_145 - Actualisation du règlement intérieur de la Commande publique
• DELIB_2022_146 - Actualisation des délégations du Conseil communautaire au Président
• DELIB_2022_147 - Actualisation des délégations du Conseil communautaire au Bureau
• DELIB_2022_148 - Actualisation du tableau des effectifs
• DELIB_2022_149 - Convention d’adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, d’harcèlement et d’agissements sexistes avec le CDG48
• DELIB_2022_150 - Convention triennale de mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEDT)
• DELIB_2022_151 - Subventions Vie associative et Communication (solde 2022)
• DELIB_2022_152 - Adoption du Rapport Annuel du Délégataire, Veolia Eau, du service public d’eau potable et d’assainissement (RAD) 2021
• DELIB_2022_153 - Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2021
• DELIB_2022_154 - Lancement de la consultation pour l’élaboration du schéma directeur AEP
• DELIB_2022_155 - Lancement de la consultation pour la mise en place des traitements sur 8 UDI
• DELIB_2022_156 - Validation projet de régularisation administrative des captages des Bondons
• DELIB_2022_157 - Attribution du marché de travaux de requalification de l’ancien hôtel du Rochefort (lot 1 - désamiantage)
• DELIB_2022_158 - Déclaration de 2 lots infructueurx pour absence d'offres au marché de travaux relatif à l'aménagement des locaux communautaires à Florac-Trois-Rivières
• DELIB_2022_159 Validation de principe de la cession foncière de la voirie de la ZA de Cocurès aux co-lotis
• DELIB_2022_160 - Engagement dans le processus de candidature au programme LEADER 2023-2027
• DELIB_2022_161B - Plan d’actions actualisé Petites Villes de Demain

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 15 septembre 2022 :

• Ordre de jour de la séance

• Liste des délibérations de la séance

• DELIB_2022_121 - Décision modificative 2022-01 - Budget principal

• DELIB_2022_122 - Décision modificative 2022-01 - Budget annexe la Genette Verte
• DELIB_2022_123 - Décision modificative 2022-02 - Budget annexe régie Eau et Assainissement
• DELIB_2022_124 - Décision modificative 2022-02 - Budget annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2022_125 - Décision modificative 2022-02 - Budget annexe Maisons de santé
• DELIB_2022_126 - Répartition FPIC 2022
• DELIB_2022_127 - Demande de financements complémentaires 2022 de l’Etat dans le cadre de la candidature Grand Site de France
• DELIB_2022_128 - Lancement de la consultation prestation « Animation et gestion des sites Natura 2000 »
• DELIB_2022_129 - Candidature à l’appel à projets MAEC 2023-2027
• DELIB_2022_130 - Dénomination du LAEP et adoption du règlement intérieur
• DELIB_2022_131 - Demande de financements pour la saison culturelle 2022-2023
• DELIB_2022_132 - Convention de prestation de services avec la société CAUVY
• DELIB_2022_133 - Avenant dans le cadre de la DSP de Florac
• DELIB_2022_134 - Demande de subvention FRAT 2022
• DELIB_2022_135 - Programme pluriannuel 2023-2027 de gestion des milieux aquatiques Tarn-Amont
• DELIB_2022_136 - Aide à l’immobilier d’entreprise - SAS Fromagerie de Hyelzas
• DELIB_2022_137 - Aide à l’immobilier d’entreprise - Changement de bénéficiaire
• DELIB_2022_138 - Validation du projet de convention ORT et fiches actions s’y rapportant

• Procès-verbal de la séance

Comptes rendus du Conseil Communautaire (2017 - 2022)

   Compte-rendu du Conseil communautaire du 30 juin 2022 - CCGCC (1034Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 2 juin 2022 - CCGCC (1283Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 14 avril 2022 - CCGCC (1195Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 24 mars 2022 - CCGCC (1125Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 3 mars 2022 - CCGCC (1305Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 10 février 2022 - CCGCC (993Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 9 décembre 2021 - CCGCC (1491Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 28 octobre 2021 - CCGCC (1608Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 9 septembre 2021 - CCGCC (1188Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 8 juillet 2021 - CCGCC (2147Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 3 juin 2021 - CCGCC (1289Ko)

   Compte rendu du Conseil Communautaire du 8 avril 2021 - CCGCC (1193Ko)

   Compte rendu du Conseil Communautaire du 25 mars 2021 - CCGCC (1189Ko)

   Compte rendu du Conseil Communautaire du 28 janvier 2021 - CCGCC (881Ko)

   Compte rendu du Conseil Communautaire du 17 décembre 2020 - CCGCC (1902Ko)

   Compte-rendu du Conseil Communautaire du 17 septembre 2020 - CCGCC (789Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 23 juillet 2020 - CCGCC (1370Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 9 juillet 2020 - CCGCC (938Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 février 2020 - CC GCC (1328Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 23 janvier 2020 - CC GCC (935Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 12 décembre 2019 - CC GCC (1292Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 24 octobre 2019 - CC GCC (1252Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 12 septembre 2019 - CC GCC (1436Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 juin 2019 - CC GCC (1180Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 6 juin 2019 - CC GCC (1477Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 11 avril 2019 - CC GCC (1464Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 21 février 2019 - CCGCC (1270Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 13 décembre 2018 - CCGCC (1134Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 15 novembre 2018 - CCGCC (1256Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 18 octobre 2018 - CCGCC (935Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 septembre 2018 - CCGCC (1069Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 6 septembre 2018 - CCGCC (1233Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 19 juin 2018 - CCGCC (1210Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 31 mai 2018 - CCGCC (929Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 11 avril 2018 - CCGCC (1682Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 22 mars 2018 - CC GCC (867Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 22 février 2018 - CC GCC (913Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 18 janvier 2018 - CC GCC (591Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 21 décembre 2017- CCGCC (787Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 16 novembre 2017 - CC GCC (851Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 12 octobre 2017 - CC GCC (758Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 28 septembre 2017 - CC GCC (830Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 07 septembre 2017 - CC GCC (1062Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 juin 2017 - CC GCC (803Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 10 mai 2017 - CC GCC (375Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 21 mars 2017 - CC GCC (772Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 30 janvier 2017- CC GCC (710Ko)