2023

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 1er juin 2023

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 6 avril 2023

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations

• DELIB_2023-039 - Vote du projet de la taxe GEMAPI 2023
• DELIB_2023-040 - Vote des taux de fiscalité et TEOM 2023
• DELIB_2023-041 - Budget primitif 2023 - Budget principal
• DELIB_2023-042 - Budget primitif 2023 - Budget annexe Régie Eau et assainissement
• DELIB_2023-043 - Budget primitif 2023 - Budget annexe DSP Eau et assainissement
• DELIB_2023-044 - Budget primitif 2023 - Budget annexe SPANC
• DELIB_2023-045 - Budget primitif 2023 - Budget annexe Maisons de santé
• DELIB_2023-046 - Budget primitif 2023 - Budget annexe Genette verte
• DELIB_2023-047 - Budget primitif 2023 - Budget annexe ZA Cocurès
• DELIB_2023-048 - Cotisations et participations 2023
• DELIB_2023-049B - Régularisation de l'actif à l'Agence d'Attractivité Touristique
• DELIB_2023-050 - Transfert des emprunts àl'Agence d'Attractivité Touristique 
• DELIB_2023-051 - Approbation de la Charte engagement employeurs publics avec le CDG48
• DELIB_2023-052 - Validation de l'annexe financière partenariale 2023 - GSF
• DELIB_2023-053 - Demande de financement auprès de la DREAL au titre des actions complémentaires 2023 - GSF
• DELIB_2023-054 - Approbation des règlements de fonctionnement des crèches communautaires
• DELIB_2023-055 - Dispositif BAFA48
• DELIB_2023-056 - Lignes du nouveau Transport à la demande
• DELIB_2023-057 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec les associations gestionnaires des ALSH 2023
• DELIB_2023-058 - Subventions ALSH 2023
• DELIB_2023-059 - Conveniton de mise à disposition des locaux du Lieu d'Accueil Enfant Parent
• DELIB_2023-060 - Attribution des subventions 2023 - Volet Vie associatve et communication
• DELIB_2023-061 - Approbation des conditions de mise à disposition de matériels communautaires
• DELIB_2023-062 - Révision des tarifs du transport scolaire des élèves de Meyrueis à compter de la rentrée 2023
• DELIB_2023-063 - Attribution des subventions - Volet culture
• DELIB_2023-064 - Demande de subvention DETR - Améliration des ouvrages AEP
• DELIB_2023-065 - Attribution du marché pour la mise en place de traitement sur 8 UDI de distribution AEP
• DELIB_2023-066 - Demande de financement Agence de l'eau pour la mise en place de traitement sur 8 UDI de distribution AEP
• DELIB_2023-067 - Avenant de prolongation des travaux de la Rue du Thérond à Florac.
• DELIB_2023-068 - Modification des règlements de services eau et assainissement
• DELIB_2023-069 - Validation de l'avant projet de l'assainissement Mas Saint Chély et demande de financement
• DELIB_2023-070 - Positionnement pour le portage de la maîtrise d'oubrage des travaux d'optimisation de la ressource en eau
• DELIB_2023-071 - Acquisition foncière liée au local technique AEP de Jontanels
• DELIB_2023-072 - Demande de financement au CD48 pour les travaux d'aménagement de voirie dans les rues du Thérond, des Casernes et Notre-Dame à Florac-Trois-Rivières
• DELIB_2023-073 - Mise en place d'une servitude de passage pour l'accès au pompage d'eau potable de Burle
• DELIB_2023-074 - Convention L'OCCAL Energie avec la Région Occitanie
• DELIB_2023-075 - Aide à l'immobilier touristique - SAN Axelle et Yunus
• DELIB_2023-076 - Validaton du Contrat de réciprocité Ville-Montagne avec la Métropole de Montpellier
• DELIB_2023-077 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence d'Attactivité Touristique Gorges Causses Cévennes
• DELIB_2023-078 - Motion en faveur de l'apprentissage dans la Fonction publique territoriale

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 2 mars 2023 :

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations
•  
• DELIB_2023-012 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe Régie Eau et Assainissement
• DELIB_2023-013 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2023-014 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe SPANC
• DELIB_2023-015 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe Maisons de Santé
• DELIB_2023-016 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe Genette Verte
• DELIB_2023-017 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe ZA Cocurès
• DELIB_2023-018 - Compte Administratif 2022 - Budget Principal
• DELIB_2023-019 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe Régie Eau et Assainissement
• DELIB_2023-020 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2023-021 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe SPANC
• DELIB_2023-022 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe Maisons de Santé
• DELIB_2023-023 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe Genette Verte
• DELIB_2023-024 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe ZA Cocurès
• DELIB_2023-025 - ffectation des résultats budgétaires - Budget Principal
• DELIB_2023-026 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe Régie Eau et Assainissement
• DELIB_2023-027 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2023-028 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe SPANC
• DELIB_2023-029 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe Maisons de Santé
• DELIB_2023-030 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe Genette Verte
• DELIB_2023-031 - Affectation des résultats budgétaires - Budget Annexe ZA Cocurès
• DELIB_2023-032 - Débat d’Orientation Budgétaire 2023 (DOB)
• DELIB_2023-033 - Demande de subvention Natura 2000 (année 2023)
• DELIB_2023-034 - Demande de subvention DETR - Assainissement collectif Mas Saint Chély (Caussignac)
• DELIB_2023-035 - Convention pour l’instauration du dispositif de médiation de l’eau et l’assainissement
• DELIB_2023-036 - Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec Ispagnac (travaux de la traversée du village)
• DELIB_2023-037 - Motion concernant le devenir de la DFCI et les enjeux s’y rapportant à l’échelle du territoire communautaire
• DELIB_2023-038 - Motion concernant la réglementation renforcée et coordonnée relative à la gestion de la sécheresse sur le bassin Adour Garonne, en lien avec la pratique des activités sportives et de loisirs en eaux vives

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 9 février 2023 :

• Ordre du jour de la séance 

• Liste des délibérations

• DELIB_2023_001 - Mise à jour du tableau des effectifs communautaires
• DELIB_2023_002 - Convention de partenariat avec le CDG48 au titre de la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique
• DELIB_2023_003 - Candidature Label Grand Site de France - Validation des enjeux et du plan d’actions à 6 ans
• DELIB_2023_004 - Demande de subvention concernant la mission de classement des archives communautaires
• DELIB_2023_005 - Convention de partenariat avec l’Institut SupAgro Florac pour la mise à disposition de salles
• DELIB_2023_006 - Actualisation des conventions de mise à disposition des agents communaux
• DELIB_2023_007 - Modification de la convention optimisée d’évacuation des eaux usées de l’usine de Quézac
• DELIB_2023_008 - Restructuration du Rochefort : plan de financement complémentaire
• DELIB_2023_009 - Convention de partenariat avec le CAUE dans le cadre du projet de restructuration de l’unité de vinification
• DELIB_2023_010 - Renouvellement du contrat publicitaire avec la société INFOCOM - Véhicule électrique

• Procès-verbal de la séance

2022

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 8 décembre 2022 :

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations de la séance

• DELIB_2022_162 - Aide à l’immobilier d’entreprise : EURL Service Bois et Forêt
• DELIB_2022_163 - Aide à l’immobilier d’entreprise : SARL Montmirat
• DELIB_2022_164 - Aide à l’immobilier d’entreprise : SCI Le toit de Lario
• DELIB_2022_165 - Attribution du Marché de travaux de requalification de l’ancien hôtel du Rochefort
• DELIB_2022_166 - Avenant au Marché de maitrise d’œuvre lié aux travaux de requalification de l’ancien hôtel du Rochefort
• DELIB_2022_167 - Modification du règlement des subventions aux associations - Tiers lieux
• DELIB_2022_168 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la CUMA du Valdonnez et l’ADAPEI - Cotisation à Lozère Ingénierie
• DELIB_2022_169 - Partenariat avec le média local KWZ Tv (3 ans)
• DELIB_2022_170 - Régularisation du transfert des éléments d’actif entre les communes-membres et l’intercommunalité
• DELIB_2022_171 - Admission en non-valeur concernant des titres du Budget principal à la demande de Monsieur le Trésorier
• DELIB_2022_172 - Transfert à l’Agence d’Attractivité des éléments d’actif se rapportant aux activités sportives de pleine nature
• DELIB_2022_173 - Subvention d’équilibre 2022 au Budget annexe la Genette verte
• DELIB_2022_174 - Subvention d’équilibre 2022 au Budget annexe Maisons de santé
• DELIB_2022_175 - Décision Modificative 2022-02 au Budget principal
• DELIB_2022_176 - Décision Modificative 2022-02 au Budget annexe Maisons de santé
• DELIB_2022_177 - Décision Modificative 2022-03 au Budget annexe Régie AEP
• DELIB_2022_178 - Décision Modificative 2022-03 au Budget annexe DSP AEP
• DELIB_2022_179 - Révision tarifaire logement MSP Meyrueis pour les praticiens médicaux
• DELIB_2022_180 - Actualisation du tableau des effectifs
• DELIB_2022_181 - Convention de partenariat avec le CGD48 dans le cadre des recrutements
• DELIB_2022_182 - Quotas et avancement 2023
• DELIB_2022_183 - Attribution d’un marché d’animation et de gestion des 4 sites Natura 2000
• DELIB_2022_184 - CEL 2022 2023 : Modifications du règlement et attribution des subventions
• DELIB_2022_185 - Subvention exceptionnelle 2022 pour l’ALSH les P’tits Cailloux
• DELIB_2022_186 - Convention généralisée d’éducation artistique et culturelle avec la DRAC
• DELIB_2022_187 - Tarification Eau et Assainissement 2023
• DELIB_2022_188 - Avenant n°1 au Contrat de la DSP Eau potable avec Veolia pour l’intégration d’un tarif pour la vente d’eau brute
• DELIB_2022_189 - Transfert de l’emprunt traitement UV des captages de Cans et Cévennes au Budget annexe Régie AEP
• DELIB_2022_190 - Demande de subvention AEAG pour les dépenses de portage d’eau liées à la sècheresse de l’été 2022
• DELIB_2022_191 - Demande de financement FRAT 2023 - Assainissement non collectif Magistavols et Rampon
• DELIB_2022_192 - Actualisation de la désignation des représentants au sein des organismes extérieurs
• DELIB_2022_193 - Motion en faveur du projet de l'Observatoire météorologique du Mont Aigoual

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 20 octobre 2022 :

• Ordre du jour de la séance

• Liste des délibérations de la séance

• DELIB_2022_139 - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 1
• DELIB_2022_140 - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 2
• DELIB_2022_141B - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 3
• DELIB_2022_142 - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 4
• DELIB_2022_143 - Admission en non-valeur à la demande de Monsieur le Trésorier au budget principal 5
• DELIB_2022_144 - Validation des allocations de compensation 2022 à la suite de la décision de révision libre retenue par la CLECT
• DELIB_2022_145 - Actualisation du règlement intérieur de la Commande publique
• DELIB_2022_146 - Actualisation des délégations du Conseil communautaire au Président
• DELIB_2022_147 - Actualisation des délégations du Conseil communautaire au Bureau
• DELIB_2022_148 - Actualisation du tableau des effectifs
• DELIB_2022_149 - Convention d’adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, d’harcèlement et d’agissements sexistes avec le CDG48
• DELIB_2022_150 - Convention triennale de mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEDT)
• DELIB_2022_151 - Subventions Vie associative et Communication (solde 2022)
• DELIB_2022_152 - Adoption du Rapport Annuel du Délégataire, Veolia Eau, du service public d’eau potable et d’assainissement (RAD) 2021
• DELIB_2022_153 - Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2021
• DELIB_2022_154 - Lancement de la consultation pour l’élaboration du schéma directeur AEP
• DELIB_2022_155 - Lancement de la consultation pour la mise en place des traitements sur 8 UDI
• DELIB_2022_156 - Validation projet de régularisation administrative des captages des Bondons
• DELIB_2022_157 - Attribution du marché de travaux de requalification de l’ancien hôtel du Rochefort (lot 1 - désamiantage)
• DELIB_2022_158 - Déclaration de 2 lots infructueurx pour absence d'offres au marché de travaux relatif à l'aménagement des locaux communautaires à Florac-Trois-Rivières
• DELIB_2022_159 Validation de principe de la cession foncière de la voirie de la ZA de Cocurès aux co-lotis
• DELIB_2022_160 - Engagement dans le processus de candidature au programme LEADER 2023-2027
• DELIB_2022_161B - Plan d’actions actualisé Petites Villes de Demain

• Procès-verbal de la séance

Séance ordinaire du Conseil communautaire du 15 septembre 2022 :

• Ordre de jour de la séance

• Liste des délibérations de la séance

• DELIB_2022_121 - Décision modificative 2022-01 - Budget principal

• DELIB_2022_122 - Décision modificative 2022-01 - Budget annexe la Genette Verte
• DELIB_2022_123 - Décision modificative 2022-02 - Budget annexe régie Eau et Assainissement
• DELIB_2022_124 - Décision modificative 2022-02 - Budget annexe DSP Eau et Assainissement
• DELIB_2022_125 - Décision modificative 2022-02 - Budget annexe Maisons de santé
• DELIB_2022_126 - Répartition FPIC 2022
• DELIB_2022_127 - Demande de financements complémentaires 2022 de l’Etat dans le cadre de la candidature Grand Site de France
• DELIB_2022_128 - Lancement de la consultation prestation « Animation et gestion des sites Natura 2000 »
• DELIB_2022_129 - Candidature à l’appel à projets MAEC 2023-2027
• DELIB_2022_130 - Dénomination du LAEP et adoption du règlement intérieur
• DELIB_2022_131 - Demande de financements pour la saison culturelle 2022-2023
• DELIB_2022_132 - Convention de prestation de services avec la société CAUVY
• DELIB_2022_133 - Avenant dans le cadre de la DSP de Florac
• DELIB_2022_134 - Demande de subvention FRAT 2022
• DELIB_2022_135 - Programme pluriannuel 2023-2027 de gestion des milieux aquatiques Tarn-Amont
• DELIB_2022_136 - Aide à l’immobilier d’entreprise - SAS Fromagerie de Hyelzas
• DELIB_2022_137 - Aide à l’immobilier d’entreprise - Changement de bénéficiaire
• DELIB_2022_138 - Validation du projet de convention ORT et fiches actions s’y rapportant

• Procès-verbal de la séance

Comptes rendus du Conseil Communautaire (2017 - 2022)

   Compte-rendu du Conseil communautaire du 30 juin 2022 - CCGCC (1034Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 2 juin 2022 - CCGCC (1283Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 14 avril 2022 - CCGCC (1195Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 24 mars 2022 - CCGCC (1125Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 3 mars 2022 - CCGCC (1305Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 10 février 2022 - CCGCC (993Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 9 décembre 2021 - CCGCC (1491Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 28 octobre 2021 - CCGCC (1608Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 9 septembre 2021 - CCGCC (1188Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 8 juillet 2021 - CCGCC (2147Ko)

   Compte rendu du Conseil communautaire du 3 juin 2021 - CCGCC (1289Ko)

   Compte rendu du Conseil Communautaire du 8 avril 2021 - CCGCC (1193Ko)

   Compte rendu du Conseil Communautaire du 25 mars 2021 - CCGCC (1189Ko)

   Compte rendu du Conseil Communautaire du 28 janvier 2021 - CCGCC (881Ko)

   Compte rendu du Conseil Communautaire du 17 décembre 2020 - CCGCC (1902Ko)

   Compte-rendu du Conseil Communautaire du 17 septembre 2020 - CCGCC (789Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 23 juillet 2020 - CCGCC (1370Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 9 juillet 2020 - CCGCC (938Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 février 2020 - CC GCC (1328Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 23 janvier 2020 - CC GCC (935Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 12 décembre 2019 - CC GCC (1292Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 24 octobre 2019 - CC GCC (1252Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 12 septembre 2019 - CC GCC (1436Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 juin 2019 - CC GCC (1180Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 6 juin 2019 - CC GCC (1477Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 11 avril 2019 - CC GCC (1464Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 21 février 2019 - CCGCC (1270Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 13 décembre 2018 - CCGCC (1134Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 15 novembre 2018 - CCGCC (1256Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 18 octobre 2018 - CCGCC (935Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 septembre 2018 - CCGCC (1069Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 6 septembre 2018 - CCGCC (1233Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 19 juin 2018 - CCGCC (1210Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 31 mai 2018 - CCGCC (929Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 11 avril 2018 - CCGCC (1682Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 22 mars 2018 - CC GCC (867Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 22 février 2018 - CC GCC (913Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 18 janvier 2018 - CC GCC (591Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 21 décembre 2017- CCGCC (787Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 16 novembre 2017 - CC GCC (851Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 12 octobre 2017 - CC GCC (758Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 28 septembre 2017 - CC GCC (830Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 07 septembre 2017 - CC GCC (1062Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 juin 2017 - CC GCC (803Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 10 mai 2017 - CC GCC (375Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 21 mars 2017 - CC GCC (772Ko)

   Compte Rendu du Conseil Communautaire du 30 janvier 2017- CC GCC (710Ko)