Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
gorgescaussescevennes-fr.net15.eu
  • ma Com' com
    le territoire
    • Les communes
      • Les membres
    • Ma Com' Com
      • Présentation
      • Compétences
      • Le conseil communautaire
      • La Conférence des maires
      • Les commissions
      • Le budget
      • Marchés publics
      • Recrutements
      • Nos partenaires institutionnels
    • Publications
      • Séances du conseil
      • Rapport d'activités
      • Lettre d'infos - La Revue
  • au quotidien
    vie pratique
    • Enfance et jeunesse
      • Contrat Educatif Local
      • Micro-crèche de Sainte Enimie
      • Crèche de Florac
      • RPE et MAM
      • ALSH
      • Lieu Accueil Enfant Parent LAEP
    • Cadre de vie
      • Logements
      • CLEFS pour l'habitat en Lozère
      • Aire d’accueil des gens du voyage
      • France Services
      • Maisons de santé
      • Contrat Local de Santé
      • Transport sur la Communauté de communes
      • Mobilités douces
    • Eau et assainissement
      • Adduction d’eau potable
      • Assainissement collectif
      • Assainissement non-collectif
    • Culture
      • Complexe culturel La genette verte
  • accompagner
    les acteurs du territoire
    • Tourisme
      • L’Agence d’Attractivité Touristique
      • La taxe de séjour
    • Economie
      • Aides aux entreprises
      • Les pépites du territoire
      • ADEFPAT
      • Utilisation d'une salle de réunion
    • Aménagement et développement durable
      • Programme national Petites Villes de demain
      • Grand Site de France Gorges du Tarn, de la Jonte et Causses
      • Natura 2000
    • Associations
      • Demande de subvention
      • Livret des associations
  • Je suis
Bienvenue à la communauté de commune des Causses Cévennes dans le 48 En lozère
Bienvenue à la communauté de commune des Causses Cévennes dans le 48 En lozère
Bienvenue à la communauté de commune des Causses Cévennes dans le 48 En lozère
Bienvenue à la communauté de commune des Causses Cévennes dans le 48 En lozère
Bienvenue à la communauté de commune des Causses Cévennes dans le 48 En lozère
Bienvenue à la communauté de commune des Causses Cévennes dans le 48 En lozère

Comme son nom l’indique, le contrôle initial et le tout premier contrôle réalisé sur votre installation.

Il permet d’identifier les différents ouvrages de traitement présent sur votre parcelle. A la suite de ce contrôle un rapport de visite vous sera transmis précisant :

  • Le détail des ouvrages présents ;
  • Le fonctionnement et la conformité de l’installation ;
  • En cas de non-conformité, le délai réglementaire de mise en conformité (cf. règlement) ;
  • Le cas échéant, les prescriptions de mise en conformité ;
  • Un plan d’implantation de l’installation sur la parcelle.
Venez
nous rencontrer

4 route de Mende à Florac-Trois-Rivières -
04 66 44 03 92
On vous accueille
Tous les jours de 9h à 12h et de 14h à 16h30

courriel

logo comcom

  • Mentions légales

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser