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Météo

Météo à Florac

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Sam
2/7 °C
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Neuf et réhabilitation

Vous envisagez de réaliser des travaux ?

Vous devez remplir et déposer le formulaire téléchargeable ci-dessous auprès du SPANC accompagné de l’intégralité des pièces complémentaires demandées :

 

  • Un chèque de 198 € 

 Une étude de sol sera imposée par le  SPANC dans les cas suivant : 

      • Rejet des eaux traités à l'extérieur de votre parcelle (fossé, ruisseau, réseau d'eaux pluviales etc...)
      • Dimensionnement supérieur à 20 équivalent habitants.

Votre dossier sera étudié en deux temps :

  • Examen préalable du projet d’implantation sur la base du présent dossier renseigné
  • Contrôle sur site effectué pendant les travaux (avant remblaiement) pour confirmer leur bonne exécution


Ci-dessous le détail de la procédure :

 

  

Vous souhaitez être accompagné par le SPANC dans votre démarche de travaux ?

Conseil et accompagnement du SPANC